Conditions Générales de Vente
1. Identification
APARO — SIRET 10602618000013 16 B rue de Saulx, 91140 Villejust, France Email : contact@pieces-aparo-peugeotmotocycles.com Tél. : 01 46 60 40 77
2. Objet
Les présentes CGV régissent la vente de pièces détachées d'origine Peugeot Motocycles proposées sur le site pieces-aparo-peugeotmotocycles.com. Toute commande implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros hors taxes (HT). La TVA applicable (20%) est ajoutée au moment de la commande. Les frais de livraison sont calculés en fonction du mode de transport choisi et de la destination.
4. Commande
La commande est validée après confirmation du paiement. Un email de confirmation est envoyé au client. APARO se réserve le droit de refuser toute commande pour motif légitime.
5. Paiement
Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire (Visa, Mastercard, CB) via la plateforme sécurisée Stripe. Le montant est débité au moment de la validation de la commande.
6. Livraison
Les commandes sont expédiées depuis notre point de vente situé à Antony (92), avec le transporteur Chronopost. Les délais sont indicatifs et varient selon la destination. La livraison internationale est disponible.
7. Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation. Les pièces doivent être retournées dans leur état d'origine, non montées et dans leur emballage d'origine.
8. Garantie
Les pièces détachées vendues sont des pièces neuves d'origine Peugeot Motocycles et bénéficient de la garantie constructeur.
9. Données personnelles
Les données collectées sont nécessaires au traitement des commandes et sont traitées conformément au RGPD. Le client dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de ses données.
10. Litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de APARO.